Starwood Preferred Business - Terms and Conditions

La participation au programme Starwood Preferred BusinessSM, ou le « Programme », est soumise aux termes et conditions suivants:

Éligibilité au Programme:

Les compagnies qui participent au Programme, ou « Compagnies Membres », doivent représenter des corporations légales inscrites sur le registre du gouvernement de leur pays d’origine, et posséder un numéro d’identification fiscale valide, un numéro de registre du commerce, ou autre documentation équivalente. Les agences gouvernementales ne peuvent participer.
Le Programme n’est pas offert aux compagnies qui participent à un autre programme de vente Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc., ou « Starwood », y compris SET PreferredSM ou Global Preference.
Les salariés désignés par la Compagnie Membre, appelés « Membres Salariés » ou « Membres » s’ils sont signalés conjointement avec les Compagnies Membres, sont admissibles au Programme. Starwood se réserve le droit de demander une preuve d’emploi à tout Membre Salarié désigné par la Compagnie Membre pour participer au Programme. Les Compagnies Membres doivent signaler à Starwood tout départ d’un Membre Salarié de la compagnie.
Quoi qu’il en soit, la décision concernant l’éligibilité d’un Membre pour participer (et continuer à participer) au Programme appartient entièrement à Starwood. En toute circonstance, Starwood se réserve le droit de retirer tous les avantages du Programme à la Compagnie Membre et ses Membres Salariés, si l’un des critères suivants fait défaut:

Maintenir au moins cinq (5) Membres Salariés avec des comptes « Actifs » (définition ci-dessous) Starwood Preferred GuestSM ou « SPG ».
Ne pas posséder plus de 500 Membres Salariés participant au compte Preferred Business de la Compagnie Membre.
Accumuler un minimum de vingt-cinq (25) nuits d’hôtels qualifiantes et de dix (10) séjours qualifiants dans des hôtels Starwood pendant l’année civile, sur la base d’un nombre total de séjours et nuits d’hôtels qualifiants enregistrés sur les comptes SPG assignés aux Membres Salariés en connexion avec le Programme.

Programme général:

1. Starwood se réserve à tout moment le droit de modifier le règlement du Programme, les Termes et Conditions, les procédés, les régulations, les récompenses de voyage ou autres, ainsi que les offres spéciales, avec ou sans préavis. Par conséquent, certaines modifications peuvent affecter, entre autres, les associations de marketing stratégique entre partenaires, le règlement pour gagner des Starpoints®, les niveaux requis pour échanger des Starpoints contre des récompenses spécifiques, le règlement concernant l’utilisation des récompenses, la disponibilité des récompenses, l’inventaire des récompenses, les types de récompenses, et les contenus des offres spéciales. Starwood se réserve le droit d’interrompre le Programme dans son intégralité en envoyant un préavis de six mois à tous les Membres actifs (définition ci-dessous), ou dans l’immédiat, dans le cas d’une interruption causée par un nouveau programme de remplacement. Cela signifie que le droit d’un Membre Salarié Preferred BusinessSM d’accumuler des Starpoints et de réclamer des récompenses peut être annulé six mois après qu’il en a été informé. Tous les Starpoints non échangés (et leur valeur intrinsèque) à la fin du préavis de six mois seront rendus à Starwood sans compensation, future obligation ou responsabilité, et les demandes de récompenses ne seront plus honorées. Les Membres seront considérés « Actifs » tant qu’ils auront accumulé des Starpoints au cours de leurs séjours dans les « Propriétés Starwood Participantes » (définition ci-dessous) au cours des douze mois précédents. Les Starpoints provenant de transferts ou gagnés par le biais d’un autre programme ne sont pas pris en compte dans le statut Actif. Les Propriétés Starwood Participantes désignent tous les hôtels appartenant à Starwood ou opérés, franchisés ou gérés par Starwood ou ses associés, et qui choisissent de participer au Programme. Les Membres reconnaissent que chaque propriété individuelle Starwood décide indépendamment de sa participation au Programme et que Starwood n’en contrôle pas les résolutions de participation.

2. L’adhésion au Programme, gratuite, est offerte aux Membres établis dans des pays, municipalités et régions qui permettent légalement la participation aux programmes de fidélisation hôteliers. Les salariés de Starwood, de ses subsidiaires et affiliés ne sont pas éligibles pour participer au Programme.

3. Les fraudes ou abus concernant les Starpoints, l’utilisation des récompenses, les privilèges des adhérents, ou autres avantages sont soumis à des sanctions administratives ou des actions judiciaires de la part de Starwood, comme la suspension des Starpoints accumulés, l’annulation de l’adhésion au Programme et des privilèges pour une Compagnie Membre et/ou un Membre Salarié, et toute autre action légale ou morale. À tout moment, si un virus informatique, un bug, ou autre problème technique, (y compris un problème électronique, de matériel, de logiciel, de réseau, d’Internet, ou de mauvais fonctionnement de l’ordinateur ; une défaillance ou toute autre difficulté, ou tout mauvais état causé par des événements échappant au contrôle de Starwood), quelle qu’en soit la cause, affecte, compromet, ou corrompt l’administration ou la sécurité du Programme, Starwood pourra, à son entière discrétion, annuler tous les Starpoints obtenus par le biais de méthodes illégitimes et ajuster les changements incorrects effectués sur le compte du Membre. De plus, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de terminer immédiatement une adhésion au programme Preferred Business ou Preferred Guest, et de fermer le compte d’une Compagnie Membre ou d’un Membre Salarié, si la Compagnie Membre ou le Membre Salarié agit de manière inconsistante envers une loi, régulation ou législation ; de manière frauduleuse ou outrancière ; profite abusivement des avantages de l’adhésion ; ou ne paie pas en temps voulu toute facture valide provenant de Starwood ou de ses hôtels, resorts ou propriétés. Aucune clause contenue dans ces Termes et Conditions ne peut limiter Starwood dans l’exercice de ses droits légitimes ou moraux.

4. Le gain de Starpoints et la conversion en récompenses sont soumis à toutes les lois applicables et régulations et à ces Termes et Conditions. Les récompenses Preferred Business et Preferred Guest peuvent être soumises à des impôts sur le revenu ou autres taxes. Ces taxes et autres mentions corrélatives relèvent de la seule responsabilité du bénéficiaire.

5. Starwood n’exprime aucune garantie ou observation, explicite ou implicite, et rejette délibérément toute responsabilité (y compris les dommages directs, indirects, accidentels, immatériels, spéciaux, exemplaires, punitifs ou autres) qui pourraient survenir et seraient en relation, avec le type, la qualité ou la bonne condition des marchandises ou services offerts par le Programme. Certaines juridictions interdisent les limitations ou l’exclusion de responsabilité pour les dommages accidentels ou immatériels ou l’exclusion de garanties. Il se peut donc que certaines des limitations citées ci-dessus ne s’appliquent pas à votre cas. Veuillez vérifier vos lois locales pour savoir si des restrictions affectent ces limitations et exclusions.

6. Ni Starwood, ni ses partenaires commerciaux pour le Programme ne peuvent être responsables des demandes perdues, retardées, endommagées, mal adressées ou illisibles ou de toute correspondance envoyée par courrier, fac-similé ou e-mail. Starwood n’est pas responsable des erreurs typographiques, erreurs de description, ou erreurs concernant les tarifs, les propriétés participantes et les partenaires, et se réserve le droit de corriger ou d’ajuster ces erreurs.

7. Lorsqu’une Compagnie Membre cesse de répondre aux critères d’éligibilité énoncés ci-dessus, son compte Preferred Business sera fermé et tous les Starpoints annulés.

8. Une Compagnie Membre ne peut pas posséder plus d’une adhésion au Programme, à moins que les subsidiaires de cette Compagnie Membre ne représentent des personnes morales séparées, ou dans la mesure où Starwood détermine qu’une succursale d’une Compagnie Membre peut ouvrir un compte séparé. Chaque adhésion au Programme appartient à une Compagnie Membre spécifique et peut être gérée uniquement par le contact principal du compte désigné. Les points ne peuvent pas être partagés entre les comptes d’une Compagnie Membre. Starwood n’est en aucun cas responsable des règlements internes des compagnies subsidiaires ou succursales quant au Programme ou aux points de la Compagnie Membre.

9. Toutes les interprétations des règlements d’adhésion et ces Termes et Conditions seront à l’entière discrétion de Starwood.

10. Tous les avantages du Programme, y compris : les Starpoints, les tarifs, la disponibilité des chambres, le niveau de remise des prix, et les niveaux d’avantages Starwood Preferred Guest pour les Membres Salariés peuvent être modifiés sans préavis et ne sont pas garantis.

11. Toutes les parties sont liées aux Termes et Conditions générales de Starwood Preferred Guest et à sa politique de confidentialité.

12. Starwood peut retirer une Compagnie Membre ou un Membre Salarié du Programme à tout moment, à son entière discrétion.

13. En participant au Programme, la Compagnie Membre et les Membres Salariés, par la présente : (a) autorisent Starwood et chacun de ses associés et compagnies subsidiaires, et leurs agents respectifs, salariés et autres personnes travaillant en leur nom (collectivement, le « Groupe Starwood ») à recueillir, procéder, et utiliser toutes les données fournies par la Compagnie Membre et/ou les Membres Salariés, selon les circonstances (y compris les informations personnellement identifiables) pour n'importe quel propos légal que le Groupe Starwood considère approprié, et (b) autorisent le groupe Starwood à stocker ces données dans des lieux et dans les mains de tiers que le Groupe Starwood considère approprié, que ce soit dans le pays de résidence du Membre Salarié ou ailleurs, et autorisent le Groupe Starwood à transmettre directement ou par le biais de fournisseurs tiers, toutes ces données ou une partie de ces données dans tout lieu du monde entier que le Groupe Starwood considère nécessaire, que ce soit dans le pays de résidence du Membre Salarié ou ailleurs, par mail, fac-similé ou e-mail, ou par tout autre moyen considéré sûr.

Gagner et transférer des Starpoints sur les comptes des Membres:

1. Une fois qu’une Compagnie Membre a complété le processus d’inscription, elle peut fournir à ses Membres Salariés éligibles un numéro vert ou une adresse Web personnalisée désignée par Starwood à l’usage des Membres Salariés pour s’inscrire au Programme. La Compagnie Membre doit également mettre à la disposition des Membres Salariés éligibles une copie de ces Termes et Conditions SPB. Les Starpoints seront alloués à la Compagnie Membre à chaque dépense admissible pour gagner des points, selon les Termes et Conditions de Starwood Preferred Guest. Les comptes des Compagnies Membres gagneront un (1) Starpoint pour chaque dollar U.S. de « Frais admissibles » (définition ci-dessous) dépensé par un Membre Salarié de la Compagnie Membre possédant un compte Actif Starwood Preferred Guest lié au compte de la Compagnie Membre. Les comptes seront considérés « Liés », si le compte Starwood Preferred Guest du Membre Salarié possède le nº SET de la Compagnie Membre et le code marketing externe « SPB » listé dans le profil du compte. L’adhésion d’un salarié au Programme ne peut être transférée d’un Membre Salarié à un autre salarié. De plus, les Starpoints ne peuvent être transférés du compte d’un Membre Salarié à celui d’un autre Membre Salarié.

2. Les Starpoints seront alloués à la Compagnie Membre à chaque dépense de Frais Admissibles facturée sur le compte de la chambre du Membre Salarié Preferred Guest, en fonction des Frais Admissibles suivants en dollars U.S. ou équivalent : chambre à un tarif éligible, nourriture et boissons, appels téléphonique composés directement, services de blanchisserie, de valet de chambre ou de location de films. En présentant sa carte de membre, un Membre Salarié gagnera également des Starpoints pour toute dépense de Frais Admissibles de nourriture et boissons de 10 dollars U.S. ou plus dans les points de restauration Starwood participants, même s’il n’est pas un client inscrit. Les autres dépenses, comme les frais de parking, l’usage du centre d’affaires, les achats dans les boutiques, l’utilisation du green, les services du spa, etc., de même que les taxes, pourboires, frais administratifs et autres frais applicables, les dépenses d’électricité, les contributions requises par certains resorts, etc., ne sont pas éligibles pour gagner des Starpoints. Les Starpoints ne peuvent être alloués pour l’achat de boissons alcoolisées quand la loi l’interdit. Les Starpoints ne peuvent être crédités sur les frais de banquet ou de salle de conférence facturés rétroactivement sur la chambre d’un membre. Les Starpoints ne peuvent pas être attribués ou accumulés pour des dépenses facturées sur le compte global ou payées au tarif des grossistes, y compris le tarif en gros ajusté net, et tous les autres tarifs prépayés ou de chaînes tierces, comme priceline.com, expedia.com, hotels.com, hrn.com, hotwire.com, lastminute.com, site59.com, etc. Sont également exclus les coupons des organisateurs, des voyagistes ou autres, et certains tarifs réduits comme les coupons de compagnies aériennes. Les autres tarifs inéligibles pour gagner des Starpoints incluent : les tarifs des voyagistes et ceux des grossistes de voyage ; les séjours plus longs que trente (30) jours ; les nuits gratuites ; les tarifs éducatifs pour agents de voyage, les tarifs de chambres facturés sur le compte global, les tarifs du personnel de chambre et les tarifs spéciaux des salariés Starwood.

3. L’acquisition de Starpoints est admissible uniquement pour des montants payés en accord avec les Frais Admissibles. L’acquisition de Starpoints n’est pas admissible lors de séjours gratuits, séjours de prime ou d’échange de prime. L’acquisition de Starpoints est admissible lors de dépenses de frais admissibles secondaires payés durant ces séjours. Grâce aux frais admissibles secondaires, un Membre Salarié, s’il est un client inscrit, pourra recevoir des Starpoints pour chaque dépense de Frais admissible sur trois chambres maximum (sa propre chambre plus deux autres) à condition que ces chambres soient inscrites en son nom et qu’il prenne personnellement en charge les dépenses facturées sur toutes les chambres au moment du départ. Des chambres multiples au cours d’un même séjour ne représentent qu’un seul « séjour » pour le calcul des bonus et promotions. L’acquisition de Starpoints est admissible sur les frais de défection et de départ avancé, sauf taxes et service ; toutefois, ces gains ne peuvent représenter un « séjour » pour le calcul des bonus et promotions.

4. Les Starpoints acquis dans les Starwood hotels and resorts en dehors des États-Unis seront calculés sur la base des Frais Admissibles en devises étrangères convertis en dollars U.S. au taux de change déterminé par Starwood, généralement au moment du départ. Starwood se réserve le droit de convertir les devises étrangères au taux de change en vigueur au moment de l’arrivée dans certains pays. Starwood se réserve le droit de convertir les devises étrangères au taux de change approximatif déterminé par Starwood pour tout séjour signalé plus de sept (7) jours après le départ.

5. Chaque Compagnie Membre peut accumuler un maximum de 500 000 Starpoints par année. Une Compagnie Membre peut accumuler un maximum de 50 000 Starpoints par année dans chaque propriété individuelle.

6. Nous nous réservons le droit de corriger la valeur des Starpoints affichés par erreur sur le compte de la Compagnie Membre ou du Membre Salarié. Les Starpoints gagnés qui n’apparaissent pas sur le relevé d’activité le plus récent seront reportés sur un futur relevé d’activité. Si les Starpoints gagnés ne sont toujours pas crédités comme il se doit dans l’un ou l’autre compte après soixante (60) jours, il faut envoyer une copie de la facture de l’hôtel en question avec le numéro d’adhésion du Membre Salarié au Centre clientèle Starwood. Les ajustements et les crédits rétroactifs doivent être réclamés au plus tard 180 jours après la fin du séjour en question. Au cas où Starwood contesterait à tort une accumulation de Starpoints ou un avantage soumis au cours de la période de 180 jours, la responsabilité de Starwood se limite à correctement créditer les Starpoints sur un compte. Starwood ne sera pas obligé de créditer les Starpoints en cas de réclamation envoyée après cette période.

7. Les Crédits ne seront pas reversés à une Compagnie Membre ou un Membre Salarié pour les séjours achevés plus de trente (30) jours avant l’adhésion au Programme.

8. Les crédits de Starpoints ne seront pas reversés sur les dépenses (chambre, nourriture, boissons, etc.) pour les séjours dans une propriété individuelle de plus de trente (30) jours consécutifs, même si vous vous réinscrivez plusieurs fois durant ce séjour.

9. Les offres spéciales seront annulées, et les Starpoints ne seront pas ajoutés sur le compte du Membre au cas où une propriété participante quitterait le système Starwood ou interromprait sa participation au programme Preferred Guest avant que l’offre ou la récompense en question ne soit concédée, ou en considération d’une portion de séjour, après qu’une propriété ait quitté le système Starwood ou annulé sa participation aux programmes SPG ou SPB.

10. Starwood se réserve le droit de déduire tout Starpoint crédité sur un compte par erreur.

11. Il est interdit de revendre ou d’échanger les Starpoints, les certificats de récompense ou autres avantages Preferred Business par le biais d’une chaîne de vente comme Ebay ou tout autre revendeur que Starwood.

12. Les Starpoints ne peuvent pas être directement convertis en récompenses via le compte Preferred Business de la Compagnie Membre. Afin d’être utilisables, les Starpoints du compte de la Compagnie Membre doivent être transférés sur un compte Starwood Preferred Guest d’un Membre Salarié. Le bénéficiaire ou cessionnaire ne doit pas nécessairement être un salarié de la compagnie en possession du compte Preferred Business.

13. La Compagnie Membre est responsable du maintien d’un contact principal du compte Preferred Business. Le contact principal du compte, qu’il représente un salarié de la Compagnie Membre, un agent de voyage, ou tout autre individu désigné par la Compagnie Membre, détient le pouvoir sur le transfert de Starpoints à partir du compte de la Compagnie Membre. Starwood n’est pas responsable du transfert ou de l’utilisation de Starpoints accumulés par la Compagnie Membre ou les Membres Salariés sur le compte de la compagnie.

Starwood Preferred Guest - Avantages Individuels pour le Niveau Preferred Business:

1. Pour chaque dépense de Frais Admissibles, un Membre Salarié gagnera deux (2) Starpoints par dollar U.S. ou équivalent réglé dans un hôtel participant. Les Preferred Business Guests peuvent échanger leurs Starpoints accumulés contre des récompenses variées offertes de temps en temps par Starwood. Veuillez consulter la charte de récompenses de Starwood Preferred Guest, votre Centre de service de compte Starwood le plus proche de votre domicile, ou le site Internet Preferred Guest sur www.spg.com pour plus de détails.

2. Les Preferred Business Guests peuvent gagner deux (2) Starpoints par dollar U.S. admissible dépensé dans les restaurants Starwood participants, sans obligatoirement être un client inscrit de l’hôtel, à la condition de dépenser plus de 10 dollars U.S. en nourriture et boissons hors taxes et pourboires. Les Membres doivent présenter leur carte de membre Preferred Guest au personnel du restaurant au moment de payer.

3. Starwood offre généralement aux membres des numéros verts locaux pour les réservations, le service clientèle et les demandes de récompenses. Sur certains marchés locaux, il arrive qu’aucun numéro vert ne soit disponible. Consultez votre relevéd’activité le plus récent ou votre carte de membre pour connaître le numéro de téléphone de votre Centre de service de compte le plus proche de votre domicile.

4. Des remises de trente-cinq pourcent (35 %) sur le plein tarif (excluant les tarifs réduits « Rack ») sont offertes selon disponibilité dans les complexes Starwood participants.

5. Un profil de préférences d’un Preferred Business Guest servira de référence pour tous les Membres Salariés Liés au compte. Les informations fournies dans ce profil de préférences seront utilisées pour accélérer les réservations, les procédures d’enregistrement et de départ des Preferred Business Guests. Les informations de cartes de crédit seront utilisées par les hôtels pour garantir un séjour, et les frais accumulés durant le séjour seront débités sur la carte de crédit dont le numéro a été fourni dans le profil de préférences. Les Membres Salariés peuvent modifier l’autorisation de débit sur leur carte de crédit pour les futures transactions en contactant un Centre de service de compte Starwood, lors d’une réservation ou de l’enregistrement. Veuillez immédiatement notifier Starwood si une carte de crédit autorisée pour les facturations est perdue, volée, invalidée ou expirée. Certaines informations du profil du compte du Membre Salarié et l’historique des transactions peuvent être partagés avec la compagnie. Aucune information personnellement identifiable (comme le nom, l’adresse ou le numéro d’adhésion) ne sera jointe aux données de transaction partagées avec une Compagnie Membre. Toutefois, si au cours d’un trimestre donné, on compte moins de quatre transactions effectuées entre tous les Membres Salariés et/ou moins de deux (2) comptes Preferred Business Guest sont Liés à celui d’une Compagnie Membre, toute information concernant une transaction sera fournie sous une forme agrégée. Aucune information concernant un relevé individuel de transactions ne sera partagé avec le compte de la Compagnie Membre.

6. Les Preferred Business Guests possèdent l’option d’échanger leurs Starpoints instantanément. Les Membres peuvent utiliser leurs Starpoints pour divers produits et services d'hôtellerie au cours de leur séjour dans les hôtels Starwood. Bien que les services disponibles pour les Instant AwardsSM et le nombre de Starpoints nécessaires peuvent varier d'un hôtel à l'autre, et qu'ils correspondent généralement, mais pas exclusivement, à des produits répondant aux conditions requises pour les Frais Admissibles donnant droit à l'acquisition de Starpoints, (voir « Acquisition de Starpoints » dans les Termes et Conditions du programme Starwood Preferred Guest sur www.spg.com/fr) ils sont disponibles pour des Instant Awards. Déterminés par chaque propriété, les Instant Awards peuvent également être utilisés pour des biens ou services inéligibles au crédit de Starpoints, mais qui peuvent apparaître sur la feuille d’un membre. Les Instant Awards entraînent une réduction de Starpoints immédiate, reflétée sur le compte de votre chambre ou votre relevé individuel de transactions. Seuls les Starpoints déjà appliqués à votre compte au moment de votre arrivée peuvent être utilisés pour les échanges en Instant Awards. Les Instant Awards ne peuvent pas être utilisés pour les récompenses de nuits gratuites ou « Preferred Award Nights », les récompenses donnant droit à 50 % de remise ou « 50% Discount Off Awards », ou pour régler les chambres. Pour utiliser les Instant Awards, les clients devraient effectuer une demande à l’hôtel pendant leur séjour. Les taxes, taxes de séjour, pourboires et les services qui ne sont pas fournis par l’hôtel ne sont pas disponibles pour les Instant Awards. À la discrétion de l’hôtel, les Instant Awards peuvent être offerts à un client sans qu’il ait réservé une chambre. Les Starpoints peuvent également être transférés vers les programmes de compagnies aériennes partenaires de Starwood comme mentionné dans la section « Acquisition et Utilisation des Starpoints avec les Programmes Partenaires » des Termes et Conditions de Starwood Preferred Guest.

7. L’attribution d’une Preferred Room au moment de l’arrivée dépend de la disponibilité des chambres. Les Preferred Rooms sont identifiées par chaque établissement hôtelier et peuvent désigner des chambres aux étages élevés, des chambres en coin, des chambres rénovées, ou des chambres avec vues.

8. Un départ tardif à 16 heures est garanti dans le monde entier sur demande. Les départs tardifs peuvent être indisponibles dans certains resorts et lieux de conférence durant la pleine saison.

Des Termes et Conditions supplémentaires sont appliqués aux tarifs spéciaux et autres promotions (sur la base de points ou autre).

Pour les offres promotionnelles Starwood Preferred Business, veuillez vous référer aux Termes et Conditions individuels de chaque promotion.

© 2008 Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc.